Une charte d’usage de l’IA à adapter, pour votre équipe

Dans la plupart des petites entreprises, l’IA est déjà utilisée. Quelqu’un résume ses comptes rendus, un autre fait relire ses devis, un troisième a installé une application sur son téléphone. Personne n’a écrit ce qui est permis, ce qui ne l’est pas, ni qui décide quand un cas nouveau se présente.

Le modèle gratuit propose huit articles commentés. Le kit ajoute des documents modifiables, un déroulé de réunions et des supports pour suivre les usages dans votre équipe.

Ce que vous recevez

Cinq documents, écrits en septembre 2026, livrés en docx et en PDF. Vous les modifiez, vous les imprimez, vous les diffusez dans votre entreprise sans limite de personnes ni de sites.

• La charte, en dix articles

  Pour chaque article, trois blocs. Le texte de départ, avec ses champs entre crochets, à relire et adapter aux règles de votre entreprise. Un bloc « À adapter » qui dit quoi écrire dans les crochets, ce que vous pouvez retirer et ce que vous pouvez ajouter en conservant son sens. Une ligne « Pourquoi cet article », à garder pour la réunion d’explication. Les huit premiers articles reprennent et complètent ceux du modèle gratuit, dans le même ordre. Les articles 9 et 10 sont nouveaux : les comptes, les accès et les appareils personnels, puis les arrivées, les départs et les manquements. Avec le préambule, le paragraphe « ce que cette charte ne fait pas » et le bloc de signature. La longueur de la charte finale dépend de vos adaptations.

• La mise en place en cinq réunions de trente minutes

  Sur deux à trois semaines. Pour chaque réunion : qui participe, ce qu’on envoie la veille, l’ordre du jour minuté, les phrases à dire, ce qu’on décide, ce qu’on écrit à la fin, et un point de vigilance. La première réunion ne décide rien, elle liste ce que l’équipe fait déjà. La cinquième signe et affiche. Une variante est prévue pour une équipe de trois, une autre pour une personne seule.

• Le registre des usages

  Le tableau à sept colonnes, la façon de remplir chacune, et douze lignes d’exemple remplies pour six métiers : cabinet d’avocats, expertise comptable, agence de communication, commerce, artisan du bâtiment, association. Ces exemples sont fictifs et le disent. Puis la règle de revue trimestrielle, en six questions à poser ligne par ligne.

• Vingt questions que posent les salariés

  Avec des réponses courtes qui renvoient à l’article de la charte qui les règle. « Et sur mon téléphone perso ? », « Le patron peut lire mes conversations ? », « Je peux coller le CV d’un candidat pour le résumer ? », « Un client me demande si c’est écrit par une IA, je réponds quoi ? ». À distribuer avec la charte signée, ou à garder pour vous.

• Un lisez-moi

  Dans quel ordre s’en servir, combien de temps compter, ce que le kit ne fait pas, et ce que vous avez le droit d’en faire. Vous pouvez retirer la mention de 2Cafés de la charte que vous affichez.

La différence avec le modèle gratuit

Le modèle gratuit reste en ligne, et il restera gratuit. Si votre équipe compte deux ou trois personnes et que vous avez une heure devant vous, il suffit peut-être. Voici ce que le kit ajoute, ligne par ligne.

Version et assistance

L’achat porte sur la version du kit indiquée dans les fichiers. Vous conservez les documents téléchargés. Je vous aide à récupérer l’archive et à résoudre les difficultés d’ouverture des fichiers.

Le kit n’inclut pas de révisions trimestrielles, de veille continue ni d’accompagnement pour adapter les règles à votre entreprise. La relecture de votre charte et de votre registre reste organisée par votre équipe.

Livraison

Après confirmation du paiement, vous recevrez à l’adresse de votre commande un lien vers l’archive ZIP. Ce lien sera valable trente jours. Les fichiers téléchargés resteront utilisables après cette date.

Consultez les conditions de vente : commande, facture, livraison, utilisation des documents et remboursement.

Remboursement sous 14 jours

Si le kit ne vous convient pas, vous pouvez demander le remboursement intégral dans les 14 jours suivant votre achat, même si vous avez téléchargé les fichiers. Écrivez à contact@iapourmonentreprise.fr depuis l’adresse utilisée pour la commande, avec votre référence de paiement. Aucun motif n’est demandé. Je procède au remboursement sur le moyen de paiement initial dans les 14 jours suivant votre demande. Cette garantie commerciale s’ajoute aux droits légaux applicables.

Ce que le kit ne fait pas

• Il ne remplace pas un conseil juridique. Si votre activité relève d’un secret professionnel, d’une réglementation sectorielle ou d’un ordre, la charte s’ajoute à ces règles. L’article sur les manquements dit lui-même quand faire relire le texte par un conseil.
• Il n’est pas une politique RGPD complète. La charte dit ce que l’équipe ne met jamais dans un outil, mais elle ne fait pas l’analyse de vos traitements, ne rédige pas votre registre des traitements et ne vérifie pas les contrats de vos fournisseurs. Le guide gratuit Données personnelles et IA en entreprise pose les questions à se poser avant.
• Il ne garantit pas qu’un tribunal, une administration ou un ordre professionnel l’accepte tel quel. Une charte interne ne crée pas de sanction par elle-même, et son articulation avec votre règlement intérieur dépend de votre taille et de votre situation.
• Il ne dit pas si l’IA vous fait gagner du temps. Le registre vous aide à le mesurer sur des tâches précises, la réponse dépend de vous.

Questions fréquentes